Mentions légales

Editeur

ON NE BOUGE PLUS

Laurent Baranger, gérant
Siège social :
157 route de Vertou 44200 NANTES
Tél : 06 72 28 58 35

contact@onnebougeplus.com

Réalisation du site

AGENCE COM.UNIK
187 rue Paul Bellamy 44000 NANTES – France
Tél : 02 40 94 15 50
http://www.comunik.fr

PREST’INFO ATLANTIQUE
9 rue Guy Môquet 44840 LES SORINIERES-France
Tél : 07 83 07 07 28
http://www.prestinfo-atlantique.com

Hébergement

PlanetHoster 4416 Louis B Mayer – Laval, Quebec, H7P 0G1 – Canada Téléphone : +33 1 76 60 41 43

Crédits

© Laurent Baranger, ON NE BOUGE PLUS
(reproduction INTERDITE sans autorisation)

Information générale

ON NE BOUGE PLUS ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site internet. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Le site internet ON NE BOUGE PLUS est normalement accessible 24h/24h et 7jours/7. Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision l’accès au site internet pourra être interrompu. Le site internet est susceptible de modifications et d’évolution sans notification d’aucune sorte.

Informatiques et libertés (CNIL)

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse contact@onnebougeplus.com, soit en nous adressant un courrier à l’adresse suivante : 157 route de Vertou 44200 NANTES – France

Propriété intellectuelle, marques et logos, liens hypertextes

Toute représentation totale ou partielle de ce portail internet par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de ON NE BOUGE PLUS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation quelle qu’elle soit de l’identité visuelle et des photographies publiées sur ce site est interdite sans l’autorisation de ON NE BOUGE PLUS. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

Juridiction

Le contenu du site internet est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l’application complète et sans réserves de la loi française.
Tout litige portant sur l’interprétation sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

error: Le contenu est protégé !